Mentions légales
- Version
- 2026-10
- En vigueur depuis le
- 2 octobre 2026
- Dernière mise à jour
- 2 octobre 2026
Version provisoire : ce document est en cours de revue juridique. Il décrit honnêtement le fonctionnement actuel du service mais n’est pas encore une version contractuelle définitive.
- Éditeur
- Jossic Lapierre (CuriaVia)
- Forme
- Entreprise individuelle
- SIREN
- en cours de finalisation
- TVA intracommunautaire
- en cours de finalisation
- Adresse
- en cours de finalisation
- Contact
- en cours de finalisation
- Directeur de la publication
- Jossic Lapierre
- Hébergeur
- netcup GmbH, Emmy-Noether-Straße 10, 76131 Karlsruhe, Germany — +49 721 7540755-0 — www.netcup.com
- Médiateur de la consommation
- en cours de finalisation
Éditeur
Le site CuriaVia et les services associés (application Famille, marketplace, espace créateur) sont édités par l’entrepreneur individuel dont l’identité figure ci-dessus. Les éléments signalés « en cours de finalisation » seront publiés avant toute vente.
Contact
Pour toute question, utilisez le formulaire de contact. Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées par le même formulaire, sujet « Données personnelles et droits RGPD ».
Hébergement
Le site, l’application et leurs données sont hébergés par netcup GmbH, Emmy-Noether-Straße 10, 76131 Karlsruhe, Allemagne, téléphone +49 721 7540755-0, sur un serveur situé en Allemagne. Les noms de domaine sont gérés via Cloudflare, Inc.
Propriété intellectuelle
La marque CuriaVia, le logo, les textes, l’interface et le code du site sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les ressources publiées sur la marketplace restent la propriété de leurs créateurs, qui en concèdent une licence d’usage selon les conditions applicables.
Les programmes officiels intégrés dans l’application proviennent des publications du ministère de l’Éducation nationale ; leurs sources et pages sont citées dans l’application.
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