Légal
Informations légales
Tous les documents qui encadrent CuriaVia, regroupés par usage. Chaque document affiche sa version et sa date d’effet.
Ces documents sont en cours de revue juridique avant l’ouverture des ventes. Ils décrivent fidèlement le fonctionnement actuel du service.
Société et site
Familles et achats
- Conditions générales de vente — abonnement FamilleVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
- Conditions générales de vente — marketplaceVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
- Droit de rétractationVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
- Médiation de la consommationVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
Créateurs
Vie privée et droits numériques
- Politique de confidentialitéVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
- Politique cookiesVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
- Déclaration d’accessibilitéVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
- Signaler un contenu illiciteVersion 2026-10 · En vigueur depuis le 2 octobre 2026
Éditeur
- Éditeur
- Jossic Lapierre (CuriaVia)
- Forme
- Entreprise individuelle
- SIREN
- en cours de finalisation
- TVA intracommunautaire
- en cours de finalisation
- Adresse
- en cours de finalisation
- Contact
- en cours de finalisation
- Directeur de la publication
- Jossic Lapierre
- Hébergeur
- netcup GmbH, Emmy-Noether-Straße 10, 76131 Karlsruhe, Germany — +49 721 7540755-0 — www.netcup.com
- Médiateur de la consommation
- en cours de finalisation